Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOEURS DE PARIS 13 DIRECTION : PIERRE MOLINA EUTERPE
LES CHOEURS DE PARIS 13 (association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
98756591
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque LES CHOEURS DE PARIS 13 DIRECTION : PIERRE MOLINA EUTERPE

Déposée le 28 octobre 1998 par l'association loi 1901 LES CHOEURS DE PARIS 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CHOEURS DE PARIS 13 DIRECTION : PIERRE MOLINA EUTERPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 LES CHOEURS DE PARIS 13 domicilié(e) Siège : 158 boulevard Vincent Auriol, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry DEPLANCHE Président des Choeurs de Paris 13 - France.

La marque LES CHOEURS DE PARIS 13 DIRECTION : PIERRE MOLINA EUTERPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOEURS DE PARIS 13 DIRECTION : PIERRE MOLINA EUTERPE est expirée depuis le 28 octobre 2008.

LES CHOEURS DE PARIS 13 a également déposé les autres marques suivantes : LES CHOEURS DE PARIS 13 EUTERPE


LES CHOEURS DE PARIS 13 (association régie par la loi du 1er juillet 1901) - Siège : 158 boulevard Vincent Auriol, 75013 Paris - France


M. Thierry DEPLANCHE Président des Choeurs de Paris 13 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

- activités musicales et culturelles - organisation de concerts.